Politique d’utilisation acceptable de Cheapnews

La Politique d’utilisation acceptable de Cheapnews définit les usages autorisés de votre compte Cheapnews, décrit ce que nous considérons comme un abus de nos services et détaille les procédures que nous suivons pour enquêter sur les rapports d’abus.

Bien que nous souhaitions offrir toute considération possible à nos membres, Cheapnews agira rapidement et fermement face aux cas d’abus manifeste de notre service, y compris la suspension des publications ou la résiliation du compte.

En vous inscrivant et/ou en utilisant votre compte Cheapnews, vous acceptez de respecter cette politique et de vous tenir informé des modifications, car cette politique peut être modifiée à tout moment. Cette Politique d’utilisation acceptable doit être considérée comme faisant partie des Conditions générales de votre compte Cheapnews. Veuillez noter qu’en vous inscrivant, votre adresse email peut être utilisée à des fins promotionnelles ou commerciales.

Politique d’utilisation raisonnable

Cheapnews vise à offrir une utilisation raisonnable de son service à tous ses membres. Pour garantir la meilleure qualité de service possible pour tous, Cheapnews peut restreindre une utilisation excessive des comptes illimités. Les comptes illimités de Cheapnews ne constituent pas une connexion dédiée. Si un membre ne peut maintenir une utilisation raisonnable, Cheapnews peut annuler, suspendre ou refuser de renouveler le service sans préavis. Cheapnews se réserve le droit exclusif de déterminer ce qui constitue une utilisation déraisonnable.

Les comptes Cheapnews sont destinés à une utilisation individuelle uniquement. Toute utilisation non individuelle ou toute utilisation semblable à une utilisation non individuelle est interdite. Voici quelques exemples d’utilisations interdites :

• Partage d’identifiants entre plusieurs personnes
• Connexions simultanées depuis plusieurs adresses IP
• Connexion via un proxy de tout type
• Utilisation de systèmes de mise en cache multi-accès comme DNEWS ou NetCache
  
  

Étiquette et abus sur le réseau

Chaque groupe de discussion représente une “communauté” distincte avec ses propres normes de comportement approprié. De nombreux groupes ont des chartes et des FAQ écrites qui reflètent le consensus des utilisateurs réguliers. Familiarisez-vous toujours avec ces normes avant de publier.

Cheapnews encourage le respect et la considération de tous les utilisateurs des groupes de discussion. Communiquez avec respect en tenant compte de la diversité des utilisateurs.

Publication

Les plaintes concernant des publications inappropriées ou abusives feront l’objet d’une enquête conformément aux directives de Cheapnews. Les abus peuvent entraîner la suspension des droits de publication ou la résiliation du compte.

Droits d’auteur

Cheapnews ne surveille pas les informations qui circulent ou sont stockées sur son système. Les membres s’engagent à ne pas transférer ou stocker des œuvres protégées par le droit d’auteur sans l’autorisation du titulaire des droits.

Spam

Cheapnews applique une politique anti-spam stricte. Les exemples de spam incluent les publications répétitives, les publications commerciales, les publications promotionnelles et les chaînes de lettres. Les contrevenants peuvent être facturés de 50 € par message pour les frais de nettoyage et voir leur compte résilié.

Autres situations d’abus

Le personnel de Cheapnews examinera les rapports d’abus et prendra les mesures nécessaires, ce qui peut inclure la suspension des droits de publication ou la résiliation des comptes. Les membres utilisant le service uniquement à des fins abusives verront leur compte immédiatement résilié sans remboursement.

Rétention et achèvement

Cheapnews ne garantit pas de taux spécifiques de rétention ou d’achèvement. Les taux affichés sont des approximations et peuvent varier sans préavis en fonction des volumes de publication sur Usenet.

Rapports d’abus

Les rapports d’abus doivent être envoyés à abuse@cheapnews.eu. Veuillez inclure les en-têtes complets des articles pour faciliter l’enquête.

Le personnel de Cheapnews traitera rapidement les rapports d’abus valides afin de garantir que les contenus abusifs cessent d’être publiés.

Cheapnews s’efforce d’offrir un service flexible à ses membres tout en encourageant une utilisation appropriée de ses services et des groupes de discussion.

Protection des enfants (COPPA)

Conformément à la loi fédérale Children’s Online Privacy Protection Act (COPPA) et aux règles associées, Cheapnews ne collecte ni ne conserve sciemment aucune information personnelle d’enfants. En utilisant nos services, vous déclarez avoir au moins 18 ans. Les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisées à utiliser nos services.

Vous comprenez qu’Internet peut contenir des informations pouvant être offensantes, illégales dans certaines juridictions ou inappropriées pour certains âges. Cheapnews n’est pas responsable de détecter ou de supprimer ces informations. En accédant à nos services, vous acceptez d’assumer l’entière responsabilité des contenus auxquels vous ou vos dépendants pourriez être exposés.

Politique de droits d’auteur

Cheapnews respecte la propriété intellectuelle d’autrui, et vous êtes tenu de faire de même. Les violations des droits d’auteur entraîneront la résiliation du compte conformément à notre politique pour récidivistes. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique NTD/DMCA.

Services fournis

Cheapnews exploite un système informatique interactif en ligne (“Système”) offrant un accès à Usenet et à Internet. Cheapnews vous fournira ces services (“Services”). Le terme “Vous,” selon le contexte, inclut vos responsables, employés, agents et sous-traitants. Vous ne devez pas permettre l’accès au système à des utilisateurs de moins de 18 ans.

Protection des enfants

Cheapnews applique une politique de tolérance zéro envers les contenus mettant en danger les enfants sur ses serveurs. Si de tels contenus sont découverts, nous agirons rapidement pour les supprimer et les signaler au Centre national pour les enfants disparus et exploités (NCMEC). Cheapnews se réserve également le droit de coopérer pleinement avec les forces de l’ordre pour identifier et poursuivre les personnes impliquées.

Pour signaler un contenu suspect sur Usenet, veuillez envoyer les identifiants des messages concernés à cp@cheapnews.eu. L’identifiant de message est requis pour identifier et traiter le contenu. Il se trouve dans les en-têtes des publications Usenet, qui incluent des détails comme l’adresse email de l’auteur, la date, et le sujet.

Tolérance zéro pour les abus

Cheapnews prend la sécurité des utilisateurs et le respect de la loi très au sérieux. En plus de supprimer les contenus abusifs et de les signaler, Cheapnews surveille activement les plaintes pour garantir un environnement sûr et conforme à la loi. Les contrevenants verront leur compte immédiatement résilié sans remboursement. En utilisant nos services, vous acceptez de respecter ces normes et de signaler toute violation rapidement.